Charlotte DUBOIS

Responsabilité civile et responsabilité pénale, à la recherche d’une cohérence perdue, préf. Y. Lequette, LGDJ, coll. « Bibl. de droit privé », tome 570.

Ouvrages collectifs et encyclopédies

• Des voitures autonomes, une offre de loi, avec Lionel Andreu, Marie Dugué, Jonas Knetsch, Suzanne Lequette, Emmanuel Netter, à paraître Dalloz, coll. « Essai », août 2018.
• Droit de la consommation, Dalloz action, D. Fenouillet (sous la dir. de). Article relatif au droit pénal de la consommation. A paraître 2019-2020.

• Le droit pénal au défi du numérique, 12 nov. 2018, sous la dir. d’A. Lepage, intervention « Terrorisme et numérique ». A paraître aux éditions Panthéon Assas.
• Le droit de l'environnement 30 ans d'intégration, Bilan et perspectives, sous la dir. d’E. Juen et A. Tomadini, les 27 et 28 sept. 2018, intervention « L’amende civile ». À paraître.

• « SOS d’un conjoint en détresse – Réflexion sur le statut (peu enviable) du conjoint commun en biens autorisant un cautionnement – », à paraître, RTD civ. 2019/1 ou 2019/2 (accord de publication).
• « Réflexion sur les seuils d’âge en droit pénal de fond », coécrit avec M. Bouchet, Dalloz 2018, p. 1268.
•  « Entre tradition et modernité, le Décalogue en contrepoint », in Mélanges en l’honneur du Professeur Yves Mayaud, Entre tradition et modernité : le droit pénal en contrepoint, Dalloz 2017, p. 181.

• « La force majeure sur les rails de l’exonération », JCP G 2018, p. 808, note sous Civ. 2^e, 8 fév. 2018.
• « Contentieux du médiator : un lien de causalité sous les projecteurs et une faute tapie dans l’ombre », LPA 2018, n° 12 p. 6, note sous Civ. 1, 20 sept. 2017.
•  « Indemnisation des victimes : saisine directe de l’AGRASC sans passer par la case CIVI », JCP G 2016, p. 2025, note sous Civ. 2^e, 20 oct. 2016.
• « 1415 : la bataille du cautionnement. Nouveau fait d’arme », note sous Civ. 2^e, 15 oct. 2015, Rev. jur. pers. et fam., janv. 2016, p. 22.
• « Violations des dispositions d'ordre public d'un contrat de construction individuelle : démolir la maison ou mollir la sanction ? », note sous Civ. 3^e, 15 oct. 2015, Dalloz 2015, p. 2423.
• « Force majeure et troubles du voisinage : une tempête dans un verre d'eau ? », note coécrite avec J. Dubarry, Civ. 3^e, 10 déc. 2014, Dalloz 2015, p. 362.
• « La corrida dans l'arène de Montpensier : les Sages jouent aux Toréadors ! », note sous Cons. constit., 21 sept. 2012, Petites affiches, 27 déc. 2012 n° 259, p. 10.

•  M. Rémi Nguyen, Réflexion sur la codification du droit civil en Birmanie, sous la dir. de J. Heinich, Université de Bourgogne, soutenue le 5 juillet 2018 (Prés.).
• M. Saif Al Mesafri, Le contrat de sécurité privée en droit français et émirati, sous la dir. de Ph. Delebecque, Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1), soutenue le 7 mai 2018 (Rapp.).